Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE-FRAICHEUR
Mr DELACOUR Jean Pol

Numéro de dépôt :
1660876
Date de dépôt :
21/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
21/12/1997

Présentation de la marque ESPACE-FRAICHEUR

Déposée le 21 décembre 1987 par monsieur DELACOUR Jean Pol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « ESPACE-FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DELACOUR Jean Pol domicilié(e) Chemin des Sables, 54110 ROSIERES AUX SALINES - France.

La marque ESPACE-FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE-FRAICHEUR est expirée depuis le 21 décembre 1997.

DELACOUR Jean Pol a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DES PLANTES , POTAGER DES SENTEURS


Mr DELACOUR Jean Pol - Chemin des Sables, 54110 ROSIERES AUX SALINES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Fruits et Légumes frais prêts à l'emploi, plantes et fleurs naturelles. Location de comptoirs réfrigérés

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.